Accueil > Mentions Légales

Mentions Légales

Publié le mercredi 9 janvier 2008, mis à jour le mardi 18 juin 2019, par Karl Oulmi

RESINFO est une fédération des réseaux métiers reconnue par la Mission pour les Initiatives Transverses et Interdisciplinaires (MITI) sous la tutelle du CNRS.

CNRS - Mission pour les Initiatives Transverses et Interdisciplinaires
3, rue Michel-Ange
75794 Paris cedex 16 - France
Téléphone : +33 1 44 96 40 00
Télécopie : +33 1 44 96 53 90

Directeur de la publication
- Antoine Petit (président-directeur général du CNRS)

Directeur de la rédaction
- Sophie Nicoud (responsable du comité de pilotage RESINFO)

Webmaster RESINFO : resinfo-contact@services.cnrs.fr

Hébergeur
Mathrice - GDS2754
UCBL - bât Braconnier
21 av Claude Bernard
69622 VILLEURBANNE cedex

Mentions légales

Protection des informations nominatives
Ce site Web, qui comporte des informations nominatives concernant notamment les personnels du CNRS et de ses partenaires, a fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL (avis n° 650931). Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l’Informatique, aux fichiers et aux Libertés (articles 38, 39, 40), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données vous concernant, en ligne sur ce site. Pour exercer ce droit, vous pouvez vous adresser au webmaster (resinfo-contact@services.cnrs.fr).

Clause de non-responsabilité
La responsabilité du CNRS ne peut, en aucune manière, être engagée quant au contenu des informations figurant sur ce site ou aux conséquences pouvant résulter de leur utilisation ou interprétation.

Propriété intellectuelle
Le site du CNRS est une oeuvre de création, propriété exclusive du CNRS, protégé par la législation française et internationale sur le droit de la propriété intellectuelle. Aucune reproduction ou représentation ne peut être réalisée en contravention avec les droits du CNRS issus de la législation susvisée.

Liens hypertextes
La mise en place de liens hypertextes par des tiers vers des pages ou des documents diffusés sur le site du CNRS, est autorisée sous réserve que les liens ne contreviennent pas aux intérêts du CNRS, et, qu’ils garantissent la possibilité pour l’utilisateur d’identifier l’origine et l’auteur du document.

Informations légales, données à caractère personnel
Des données à caractère personnel pour la liste des animateurs des réseaux régionaux (nom de famille, prénom et courriel) sont susceptibles d’être collectées par RESINFO. Elles sont accessibles par les internautes et sont conservées jusqu’au départ de la personne concernée. Aucun transfert des données hors de l’Union Européenne n’est réalisé.
Conformément aux dispositions légales et réglementaires applicables, en particulier la loi n° 78-17 du 6 janvier modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés et le règlement européen n° 2016/679/UE du 27 avril 2016 (applicable depuis le 25 mai 2018), vous disposez des droits suivants :
• Mettre à jour ou supprimer vos données en vous connectant à votre compte et en configurant ses paramètres ;
• Exercer votre droit d’accès, pour connaître les données personnelles qui vous concernent ;
• Demander la mise à jour de vos données, si elles sont inexactes ;
• Demander la portabilité ou la suppression de vos données ;
• Demander la suppression de votre compte ;
• Demander la limitation du traitement de vos données ;
• Vous opposer, pour des motifs légitimes, au traitement de vos données ;
• Retirer votre consentement au traitement de vos données.

Vous pouvez exercer ces droits en vous adressant au délégué à la protection des données (DPD) du CNRS, ou directement à la direction de RESINFO (voir ci-dessus).

DPD – Délégué à la Protection des Données
17 rue Notre Dame des Pauvres
54519 Vandoeuvre lès Nancy Cedex
Courriel : dpd.demandes@cnrs.fr

Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits Informatique et Libertés ne sont pas respectés, vous avez la possibilité d’introduire une réclamation en ligne auprès de la CNIL ou par courrier postal.